Conditions d’utilisation

Conditions de service

Présentation du site : 

Le présent site internet www.[tonnomdesite].com (ci-après “le Site”) est édité par :

Jennyfer MOUTON, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 930 657 739 00010,

siège social situé B04 Le Clos de Manon, Chemin des Gonagues, 13190 Allauch, France,

e-mail : maisonangel.jewellery@gmail.com.

L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes Conditions de service ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur.

Objet : 

Les présentes Conditions de service ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Angel, permettant la présentation et la vente en ligne de bijoux en acier inoxydable.

Toute navigation ou commande sur le site implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions par l’utilisateur.

Accès au site : 

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

L’accès à certains services (comme le passage de commande) peut nécessiter la création d’un compte client.

Angel se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.

Produits : 

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Toutefois, des variations minimes peuvent survenir (couleurs, reflets, dimensions).

Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.

Prix : 

Les prix affichés sur le site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Étant donné le statut de micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable (article 293 B du CGI).

Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande.

Commandes : 

Le client peut passer commande sur le site en suivant le processus prévu par Shopify.

Toute commande vaut acceptation des présentes conditions et des conditions générales de vente (CGV).

Angel se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client.

Paiement : 

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).

Le client garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Livraison : 

Les conditions d’expédition et de livraison sont détaillées dans la Politique d’expédition disponible sur le site.

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif.

Droit de rétractation et retours : 

Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation (sauf exceptions, ex. produits personnalisés).

Les modalités de retour sont détaillées dans la Politique de retours et remboursements du site.

Propriété intellectuelle : 

Tous les éléments du site (textes, images, logo, graphismes, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de Jennyfer MOUTON.

Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Données personnelles : 

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d’informations, consultez la Politique de confidentialité du site.

Responsabilité : 

Angel s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions de service.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

Droit applicable : 

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact : 

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez contacter :

✉️ maisonangel.jewellery@gmail.com